Conditions d’utilisation
1. Présentation du site
Le site www.maison-brunchy.fr est exploité par Maison Brunchy, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIRET 884 055 062 00019, dont le siège social est situé au 12 rue Matteotti, 94500 Champigny-sur-Marne, France.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
2. Accessibilité
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée pour maintenance ou cas de force majeure. Maison Brunchy ne peut être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site.
3. Services proposés
Maison Brunchy commercialise :
- Des coffrets brunchs artisanaux, disponibles à la commande en ligne ;
- Des prestations traiteur sur-mesure, proposées après validation de devis ;
- Des services destinés aussi bien aux particuliers qu’aux professionnels.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
- Utiliser le site conformément aux lois en vigueur ;
- Ne pas nuire à son bon fonctionnement ;
- Ne pas accéder frauduleusement aux données ou comptes d’autres utilisateurs.
Maison Brunchy se réserve le droit de suspendre ou d’annuler l’accès d’un utilisateur en cas d’usage abusif ou frauduleux.
5. Compte client (le cas échéant)
Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d’un compte client. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour. Il est responsable de la confidentialité de son mot de passe.
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, photographies, logos, design, nom de domaine, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
7. Liens externes
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8. Données personnelles et cookies
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9. Limitation de responsabilité
Maison Brunchy ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données, ou interruption d’activité liés à l’utilisation du site.
Elle ne garantit pas l’absence d’erreurs dans les contenus, ni l’exactitude des informations affichées à tout moment.
10. Modification des conditions
Maison Brunchy se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Les nouvelles versions seront publiées sur cette page avec une date de mise à jour.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relèvera des tribunaux compétents du ressort de Créteil.